Extern-Market.com – Mentions Légales

Conditions d’accès au site Internet www.extern-market.com

L’accès ou la visite de ce site est strictement réservé à toute personne qui accepte les conditions qui vont suivre, si une des mentions ci-dessous n’est pas validée, merci de bien vouloir quitter le site Internet.

Protection de la propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L’ensemble des informations présentées sur ce site ne peuvent être téléchargées, reproduites ou imprimées sans l’accord préalable écrit de l’entreprise Extern’Market SARL

Droits d’auteur – Copyright – Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site est protégée par la législation française en matière de droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l’objet d’une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf après autorisation de Extern’Market SARL L’atteinte à l’un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).

Les liens du site Internet www.extern-market.com

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite l’autorisation préalable de Extern’Market SARL
Tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande. Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Extern’Market SARL

Crédits Photos du site web

Le site Web de l’agence utilise les crédits photos suivants ici.

Protection des données personnelles – Informatiques et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant. Pour faire suivre ce droit, nous vous demandons de nous adresser un courrier à l’adresse suivante: Extern’Market SARL – Le Grand Castanet – Bât A – 500 Chemin Vieux de Sauve 30900 Nîmes

Dénomination du site www.extern-market.com

Extern’Market SARL

Capital de 39 265€
Siège social – Le Grand Castanet Bât A,
500 Chemin Vieux de Sauve
30 900 Nîmes
SIRET : 824 207 864 00029 – RCS NIMES

Poursuites judiciaires
Les présentes conditions et mentions sont soumises au droit français. Dans le cadre de litiges ou contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.